Qui sommes-nous ?

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l”Utilisateur”, du site https://larochemillayjazzfestival.fr/, ci-après le “Site”, les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – EDITEUR

Editeur et directeur de la publication :  Christian GODON, président de l’association Jazz cool à Laroche organisateur du Festival Fleurs de Jazz

Identification Insee : Siren 798 847 950  – Siret 798 847 950 000 10

Catégorie juridique : 9220 Association déclarée

Activité exercée (APE) : 9499Z

Licence entrepreneur de spectacle :  2-1098494/495

Webmaster : Christian Godon, domicilié 8 Place de l’Eglise 58370 Larochemillay, 

ARTICLE 2 – HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Ionos SARL  7 Place de la Gare  BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex – N° Siret 43130377500016

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à usage exclusif de Jazz Cool à Laroche afin de satisfaire les utilisateurs du site. Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse contact@larochemillayjazzfestival.fr
· par voie postale au festival Fleurs de Jazz, 8 place de l’Eglise 58370 Larochemillay

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil

 

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